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- De diffuser ce contenu efficacement, mondialement et gratuitement.
- De façon anonyme ou non.
- Dans le réspect des autres et des droits des pays.
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Responsabilité
Vous êtes responsables de vos contenus car FreeAllDisplay.com ne fait qu’héberger votre contenu -
Règlement
Vous adhérez aux conditions d’utilisation quand vous visitez nos sites ou que vous participez.
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Vos contenus
N'enfreindrent pas les droits Français d’auteur, de marque de commerce, de brevet ou autres droits de propriété industrielle et commerciale dans le cadre des lois applicables.
De ne pas publier de la pornographie impliquant des mineurs ou tout autre contenu qui contrevient aux lois applicables concernant la pornographie des enfants. -
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FreeAllDisplay.com
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Vous êtes responsable de vos propres actions : vous êtes légalement responsable de vos contenus , donc pour votre propre protection, vous devriez faire preuve de prudence et éviter de mettre en ligne tout contenu qui peut entraîner une responsabilité civile ou criminelle sous le coup de toute loi applicable.
Pour être plus précis, les lois applicables incluent au moins les lois Françaises.
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- solliciter des informations personnellement identifiables de quiconque âgé de moins de 18 ans dans un but illégal ou violer toute loi applicable regardant la santé et le bien-être des personnes mineures.
- publier intentionnellement ou en connaissance de cause tout contenu qui constitue un outrage ou une diffamation;
- publier tout contenu qui est faux ou inexact dans l’intention de tromper,
- tenter d’usurper l’identité d’un autre utilisateur ou individu, vous représenter avec une fausse affiliation avec tout individu ou toute entité, ou utiliser le nom utilisateur d’un autre utilisateur dans l’intention de tromper et s’engager dans la fraude.
- Enfreindre les droits d’auteur, de marque de commerce, de brevet ou autres droits de propriété industrielle et commerciale dans le cadre des lois applicables.
- publier de la pornographie impliquant des mineurs ou tout autre contenu qui contrevient aux lois applicables concernant la pornographie des enfants,
- publier ou faire un trafic de contenus ou matériels obscènes, illégaux en vertu des lois applicables et utiliser les services d’une façon incompatible avec la loi applicable.
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